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Révision : 31 janvier 2018

Mentions Légales

Editeur : 

Le site Internet Occitanica accessible à l'adresse www.occitanica.eu est édité et administré par le Centre interrégional de développement de l’occitan (CIRDOC) :

  • Forme juridique : syndicat mixte
  • SIRET : 253 403 224 00012
  • APE : 8412Z
  • Siège Social : CIRDOC, 1 bis boulevard Duguesclin - B.P. 180 - 34503 BÉZIERS Cedex

Représentant Légal : Monsieur Patric ROUX, en qualité de Président en vertu de la délibération du Comité syndical du 7 avril 2016 ; Syndicat mixte Lo CIRDOC, 1 bis boulevard Duguesclin - B.P. 180 - 34503 BÉZIERS Cedex

Toute correspondance doit être adressée à Monsieur le Président à l'adresse indiquée ci-dessus. 

Hébergeur : 

OVH https://www.ovh.com 

  • SAS au capital de 10 059 500 € 
  • RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
  • Code APE 6202A
  • N° TVA : FR 22 424 761 419
  • Siège social :  2 rue Kellermann, 59100 Roubaix,France

Données personnelles

Le site Occitanica et ses portails associés sont accessibles à toutes et tous sur Internet sans avoir à décliner son identité et à donner des informations personnelles. 

Cependant, dans certains cas des formulaires d’échanges sont mis en place afin de répondre à vos besoins. Dans ce cas, nous pouvons vous demander des informations de contact (e-mail, nom, etc.). Ces informations nous permettent de vous répondre personnellement et ne font l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part du CIRDOC. Vous pouvez trouver ces formulaires dans le cadre :  du service Questions / Réponses (http://occitanica.eu/question/), des commentaires sur un contenu et de l’abonnement à la newsletter d’Occitanica.

Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les Utilisateurs du Site ayant fourni des informations personnelles par l’intermédiaire du Site disposent donc, suivant l’Article 34 de la Loi du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès aux données qui les concernent, ainsi que d’un droit de modification et de suppression de celles-ci. Il leur suffit, pour exercer ce droit, d’adresser un email, aux coordonnées suivantes : Aquest adreça mèl es protegida contra los spambots. Vos cal activar lo javascript per la visualizar..

Conditions de réutilisation des contenus présents sur Occitanica

Le projet Occitanica s’inscrit dans une politique de libre partage et diffusion de l’information et des savoirs. Autant que possible, et dans le respect des droits des créateurs, les contenus sont publiés sans restriction d’accès et de réutilisation. C’est le cas des contenus dont les originaux appartiennent au domaine public et de la plupart des productions du CIRDOC dans le cadre de ses missions de services publics et lorsque ne s’applique pas des restrictions visant à garantir aux créateurs leurs droits légitimes. 

En tant que portail collectif et agrégateur d’informations, Occitanica met à disposition une grande variété de contenus d’origines différentes. 

Le CIRDOC veille à ce que l’information sur les conditions de réutilisation et d’exploitation des contenus présents sur le site soit facilement accessible. Chaque ressource contient donc un champ « conditions de réutilisation ». Sauf exception, les ressources sont réutilisables selon une des trois modalités suivantes   

 

1. Libre réutilisation : Licence ouverte

Dès que le droit le permet, les contenus publiés dans Occitanica sont sous licence ouverte.

 Cette licence autorise une libre réutilisation du contenu, en particulier :

  • la reproduction et la copie ;
  • l’adaptation, la modification, l'extraction et la transformation, pour créer des « Informations dérivées » des produits ou des services ;
  • la communication, la diffusion, la redistribution, la publication et la transmission ;
  • l’exploitation à titre commercial, par exemple en la combinant avec d’autres informations, ou en l’incluant dans son propre produit ou application.

Pour en savoir plus : https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence

 

2. Réutilisation facilitée : Creative commons 

BY : Attribution (citer l’auteur) 

NC : Pas d'utilisation commerciale 

ND : Pas de modification

 Certains contenus peuvent être protégés par le droit d’auteur et donc soumis à des conditions d’utilisation particulières. Occitanica a choisi la licence Creative Commons. Cette licence facilite la réutilisation des ressources à conditions de respecter les conditions suivantes :

  • l’exploitation personnelle ou publique mais non commerciale ;
  • la reproduction, la copie et le téléchargement et l’impression ;
  • la redistribution sans modification ;
  • la mention systématique des créateurs et de la source du contenu.

Pour en savoir plus : http://creativecommons.fr/licences/

 

3. Réutilisation interdite sans l’accord des créateurs

Certains contenus peuvent être soumis à des conditions d’utilisation particulières. La réutilisation de ces contenus ne peut se faire sans l’obtention préalable d’une autorisation du titulaire des droits sauf dans le cas d’une utilisation strictement privée. Nous vous invitons à vous rapprocher de la personne ou de la structure signalée dans le champ  « Droits » pour de plus amples informations. Le nom de la personne ou de la structure responsable des droits d’auteur est signalé par ce symbole © dans le champ « Droits ».

Pour en savoir plus : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000315384

 

Où trouver les informations concernant la réutilisation d’un contenu ?

Chaque contenu est associé à une notice détaillée ou une page d’ « À propos » qui mentionne ces condition d’utilisation.

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Le documentaire sonore est sous licence Creative Commons. Il est donc possible de l’utiliser dans un cadre non commercial et sans le modifier. De plus, il faut citer l’auteur : Péroline Barbet, qui est titulaire des droits sur ce contenu.