[ Service des Archives de la Communauté d'agglomération Pau-Pyrénées. Archives communales de Pau. ] Série JJ – Documents entrés par voie extraordinaire, plans (avant 1790).
Archives administratives ou notariales anciennes, titres féodaux,
Présentation du producteur : La série JJ rassemble les documents divers n'entrant pas dans les séries AA à HH (inventaires d'archives notamment) ainsi que les documents entrés par voie extraordinaire aux XIXe et XXe siècles, relatifs à la ville de Pau avant 1790. Présentation du contenu : Archives municipales de Pau Inventaires (1594-1859) : JJ1-2, JJ4-6 JJ1 − Registre contenant l'inventaire des papiers, titres, documents et privilèges de la ville de Pau, ainsi que du livre terrier, des arrêtés et délibérations des jurats et députés de ladite ville, comptes des trésoriers et registres de notaires de la ville (1594-1656). registre 104 ff° pap. mss béarnais Tables des registres de la paroisse Saint-Martin réalisés par Léon Soulice, bibliothécaire-archiviste de la ville de Pau (1571-1792) : JJ7-9, JJ11 Copies de documents provenant d'autres dépôts (1743-1774) : JJ10, JJ13 Documents antérieurs à 1790 entrés par don ou acquisition (1530-1792) : JJ12, JJ14-17 Importance matérielle : 1,42 mètres linéaires. Couverture Temporelle : 1530-1859. Supports représentés dans le fonds : Manuscrits/Tapuscrits Accroissement : Fonds clos (ne connaîtra pas d'accroissement) Accès Identifiant du fonds : JJ1 à 17. Instruments de recherche : http://archives.agglo-pau.fr/ Conditions d'utilisation Conditions de consultation : Consultation aux jours et heures d'ouverture au public de L'Usine des Tramways – Archives et Patrimoine. Conditions de reproduction : Reproduction uniquement à partir des fichiers numériques existant ou par photographie sans flash pour un usage personnel et non commercial. Tout reproduction en vue de publication commerciale devra faire l'objet d'une demande d'autorisation auprès de Madame la Présidente de la Communauté d'agglomération Pau-Pyrénées et est soumise à une redevance fixée par le Conseil communautaire.
L'Usine des Tramways – Archives et Patrimoine avenue Gaston-Lacoste – Pont Lalanne – 64000 PAU 05.59.21.30.57 archives@agglo-pau.fr http://archives.agglo-pau.fr
Avenue Gaston Lacoste, 64000 Pau, France