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Conditions de réutilisation

Conditions de réutilisation des contenus présents sur Occitanica

Le projet Occitanica s’inscrit dans une politique de libre partage et diffusion de l’information et des savoirs. Autant que possible, et dans le respect des droits des créateurs, les contenus sont publiés sans restriction d’accès et de réutilisation. C’est le cas des contenus dont les originaux appartiennent au domaine public et de la plupart des productions du CIRDOC dans le cadre de ses missions de services publics et lorsque ne s’applique pas des restrictions visant à garantir aux créateurs leurs droits légitimes. 

En tant que portail collectif et agrégateur d’informations, Occitanica met à disposition une grande variété de contenus d’origines différentes. 

Le CIRDOC veille à ce que l’information sur les conditions de réutilisation et d’exploitation des contenus présents sur le site soit facilement accessible. Chaque ressource contient donc un champ « conditions de réutilisation ». Sauf exception, les ressources sont réutilisables selon une des trois modalités suivantes   

 

1. Libre réutilisation : Licence ouverte

Dès que le droit le permet, les contenus publiés dans Occitanica sont sous licence ouverte.

 Cette licence autorise une libre réutilisation du contenu, en particulier :

Pour en savoir plus : https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence

 

2. Réutilisation facilitée : Creative commons 

BY : Attribution (citer l’auteur) 

NC : Pas d'utilisation commerciale 

ND : Pas de modification

 Certains contenus peuvent être protégés par le droit d’auteur et donc soumis à des conditions d’utilisation particulières. Occitanica a choisi la licence Creative Commons. Cette licence facilite la réutilisation des ressources à conditions de respecter les conditions suivantes :

Pour en savoir plus : http://creativecommons.org/licences/

 

3. Réutilisation interdite sans l’accord des créateurs

Certains contenus peuvent être soumis à des conditions d’utilisation particulières. La réutilisation de ces contenus ne peut se faire sans l’obtention préalable d’une autorisation du titulaire des droits sauf dans le cas d’une utilisation strictement privée. Nous vous invitons à vous rapprocher de la personne ou de la structure signalée dans le champ  « Droits » pour de plus amples informations. Le nom de la personne ou de la structure responsable des droits d’auteur est signalé par ce symbole © dans le champ « Droits ».

Pour en savoir plus : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000315384

 

Où trouver les informations concernant la réutilisation d’un contenu ?

Chaque contenu est associé à une notice détaillée ou une page d’ « À propos » qui mentionne ces condition d’utilisation.

 Exemple de notice détaillée :

 

Le documentaire sonore est sous licence Creative Commons. Il est donc possible de l’utiliser dans un cadre non commercial et sans le modifier. De plus, il faut citer l’auteur : Péroline Barbet, qui est titulaire des droits sur ce contenu.