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Histoire du fonds
Le fonds rassemble des documents produits par les consuls et syndics d’Ancien régime de la ville de Valence. Le consulat valentinois a été établi à la fin du XIVe siècle : les premiers documents comptables sont contemporains à cette création.
Modalités d'entrée :
Versement
Accroissement :
Fonds clos
Description du fonds
Documents intéressant les dépenses faites pour l’administration communale : aménagement urbain, finances et propriétés, défense et police, arts (peinture, théâtre, musique), relations avec l’autorité royale et les seigneurs laïcs ou ecclesiastiques.
Dates extrêmes :
1377-1790
Supports représentés :
Manuscrits/Tapuscrits
Pour le consulter
Identifiant du fonds :
CC 1-85
Instruments de recherche disponibles :
André Lacroix, Inventaire sommaire des archives communales et hospitalières de la Ville de Valence antérieures à la Révolution, Valence, Legrand et Granger, 1914.
Conditions d'utilisation
Conditions de consultation :
Accès libre sous réserve de restrictions liées à l’état matériel du document.
Conditions de reproduction :
La reproduction pour usage privée est libre ; elle est soumise à autorisation pour tout usage public (mise en ligne, exposition, publication, par exemple) ou à caractère commercial. Elle peut amener, dans ce dernier cas, le paiement de droits.