[ Archives Municipales de Valence ] Série BB, Délibérations consulaires (1426-1790) [Fonds documentaire]
Présentation du producteur :
Documents produits par les consuls et syndics d’Ancien régime de la ville de Valence. Le consulat valentinois a été établi à la fin du XIVe siècle. Les premiers registres de délibérations datent du XVe s.
Présentation du contenu :
Documents intéressant l’administration communale : aménagement urbain, finances et propriétés, défense et police, arts (peinture, théâtre, musique), relation avec l’autorité royale et les seigneurs laïcs ou ecclesiastiques.
Importance matérielle : 53 registres ou cahiers cousus.
Couverture Temporelle : 1426-1790
Supports représentés dans le fonds : Manuscrits/Tapuscrits
Accroissement : Fonds clos (ne connaîtra pas d'accroissement)
Accès
Identifiant du fonds : BB 1-53
Instruments de recherche : André Lacroix, Inventaire-sommaire des archives communales et hospitalières de la Ville de Valence antérieures à la Révolution, Valence, Legrand et Granger, 1914.
Conditions d'utilisation
Conditions de consultation : Accès libre sous réserve de restrictions liées à l’état matériel du document.
Conditions de reproduction : La reproduction pour usage privée est libre ; elle est soumise à autorisation pour tout usage public (mise en ligne, exposition, publication, par exemple) ou à caractère commercial. Elle peut amener, dans ce dernier cas, le paiement de droits.
[ Archives Municipales de Valence ] Série BB, Délibérations consulaires (1426-1790) [Fons documentari]
Présentation du producteur :
Documents produits par les consuls et syndics d’Ancien régime de la ville de Valence. Le consulat valentinois a été établi à la fin du XIVe siècle. Les premiers registres de délibérations datent du XVe s.
Présentation du contenu :
Documents intéressant l’administration communale : aménagement urbain, finances et propriétés, défense et police, arts (peinture, théâtre, musique), relation avec l’autorité royale et les seigneurs laïcs ou ecclesiastiques.
Importance matérielle :
53 registres ou cahiers cousus.
Couverture Temporelle :
1426-1790
Supports représentés dans le fonds :
Manuscrits/Tapuscrits
Accroissement :
Fonds clos (ne connaîtra pas d'accroissement)
Accès
Identifiant du fonds :
BB 1-53
Instruments de recherche :
André Lacroix, Inventaire-sommaire des archives communales et hospitalières de la Ville de Valence antérieures à la Révolution, Valence, Legrand et Granger, 1914.
Conditions d'utilisation
Conditions de consultation :
Accès libre sous réserve de restrictions liées à l’état matériel du document.
Conditions de reproduction :
La reproduction pour usage privée est libre ; elle est soumise à autorisation pour tout usage public (mise en ligne, exposition, publication, par exemple) ou à caractère commercial. Elle peut amener, dans ce dernier cas, le paiement de droits.